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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Ordonnance du roi du 3 novembre 1776 portant règlement sur l...

dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régime...

Louis XV
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Procès-verbal du convoi funèbre de Alexandre Pétion, préside...

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Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régime...

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Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régime...

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De l'execution de l'article trois de l'edit du Roy du mois d...

pour le rétablissement des etudes de droit canonique et civil à l'Université d'Orléans
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Précis pour le comte de Créqui, contre le marquis de Créqui

Créquy Charles-Marie
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Annales du crime et de l'innocence

Honoré Oscar, Gullaud B.
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Réponses aux moyens proposés par Mme de Longueville sur la s...

pour empêcher la mise en possession requise par M. de Nemours, en exécution de l'arrêt d'août 1605
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