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et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1
Lebeau Sylvain
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et d'argent soit vendu par les orfevres, joyaulliers, affineurs et autres
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Louis XV
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Louis XV
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Des risques et périls dans les obligations en droit romain
Galtier de Laroque Armand
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à l'usage des fonctionnaires municipaux et des chefs de famille
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pour la réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen
Louis XV
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les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie
Clément de Boissy Athanase-Alexandre
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