DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Arrêts de parlement, règlemens et autres pièces.Des maîtres ...

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Précis pour le général Travot, condamné à mort

par le Conseil de guerre permanent de la 13e division militaire

Toullier Charles-Bonaventure-Marie, Coatpont Louis-Marie Le Bescond de, Bernard Louis-Rose-Désiré, Ameline, Lesueur Antoine

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Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 40...

dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun

Louis XV

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Ordonnance concernant l'infanterie françoise et étrangère

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Sur la production de MM. Le Jeune de Créquy, mémoire

Debonnières Alexandre-Jules-Benoît

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Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rappor...

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Un épisode rétrospectif à propos de la découverte du phyllox...

Sahut Félix

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relatif à la coalition de détenteurs d'une même marchandise

Dalloz Désiré, Dupin Philippe, Laborie, Pardessus Jean-Marie, Vatimesnil Henri de, Nicod F., Rives

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Procès du lieutenant-général Lefebvre-Desnouettes, commandan...

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