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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Ordonnance du roi du 1er juin 1763, concernant le régiment d...

Louis XV
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Observations sur l'Esprit des loix ou L'art de lire ce livre...

2e edition
La Porte Joseph de
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Des légistes et de leur influence au XIIe et au XIIIe siècle...

Conférences de l'ordre des avocats, 20 novembre 1858
Ordre des avocats, Lefèvre François-Ernest
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Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogation...

Boucher de La Richarderie Gilles, Boucher René, Severt
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Aides du Plat-pays de l'élection de Paris de par le roi. Tar...

Augmentation, jauge, courtage des vins, boissons vendus en gros dans l'étendue du Plat-pays de Paris
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Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredi...

receveurs du taillon et aux greffiers anciens, alternatifs et triennaux des eslections de ce Royaume
Louis XIII
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Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tom...

Du Moulin Charles, Ricard Jean Marie, Chauvelin Toussaint, Chabrol Guillaume-Michel, Brodeau Julien
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistr...

des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 8
Lanoë Adolphe, Six, Plouvain Pierre-Antoine-Samuel-Joseph
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Ordonnance de la marine d'aoust 1681

Commentée et conférée avec les anciennes ordonnances et le droit écrit
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