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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Cours élémentaire de droit civil. Cahier 5

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Cours élémentaire de droit civil. Cahier 3

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La juridiction compétente, statuant à bref délai dans l'espa...

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Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement po...

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Statuts pour les maîtres marchands mégisseurs de la ville et...

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Edict du roy du 28 juin 1627, portant création en heredité d...

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Instruction provisoire du 20 Mai 1788, arrêtée par le Roi, c...

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Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands mer...

Avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances
Corps des marchands merciers grossiers joailliers de cette ville de Paris
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Traité de l'administration des bois de l'Ordre de Malte

dépendans de ses grands prieurés, bailliages et commanderies dans le royaume de France
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