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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Mémoire sur Neuchastel
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Introduction à une théorie de la possession
ou Aperçus philosophiques sur le droit civil et spécialement sur la propriété et la possession
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Mémoire pour messire Hyacinte-Louis Aubert du Petit-Thouars,...
curé de la paroisse de Jugiers et contre les créanciers curés du marquis de Lestorieres, appellants
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Statuts et reglemens du corps et de la communauté des maître...
et marchands lapidaires-diamantaires-joailliers de Paris
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
La société de patronage des prisonniers libérés à Laon
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11,50 €
Plaidoyer pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, cu...
prévenu d'outrages à la pudeur
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11,50 €
Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens ...
dans les camps qui s'assembleront courant 1754
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11,50 €
Mémoire pour M. H. Lebrun, propriétaire des gravures, contre...
propriétaires des textes du Musée des familles
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11,50 €
Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au ré...
en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €