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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
De la Meunerie. Boulangerie
À propos d'une enquête établie sur un projet de ce genre par les autorités municipales de Rouen
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Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régimen...
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Ordonnance du roi du 1er janvier 1768, portant établissement...
des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères
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Mémoire pour Mgr. le duc d'Orléans contre MM. Langlacé
propriétaires à Puteaux, Surêne, Courbevoie, Neuilly
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Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis
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Procès-verbal de l'inauguration du Nouveau Temple de la Loge...
sous le titre distinctif de la Parfaite Harmonie
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Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la ...
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Ordonnance du roi du 1er septembre 1752
pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine
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Déclaration du Roi du 7 mars 1788, qui lève la modification ...
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