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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Picture of Le Droit de manantage à Vesoul au XVIIIe siècle

Le Droit de manantage à Vesoul au XVIIIe siècle

Manuscrit inédit

Roux Roger-Louis-Olympe, Bergeret Jean-Louis

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Picture of Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880

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Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur

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Picture of Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

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concernant les fermes royales unies

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Picture of Suite de pièces relatives à la réforme de l'ordre de Saint-Antoine de Viennois

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Picture of Extrait des registres du parlement. Arrêt du 21 août 1680, portant distribution de 260,000 livres

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de la vente de Barbezieux, saisie sur M. Du Plessis, légataire universel du cardinal de Richelieu

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Thomas Jules

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Picture of Lettre à M. le bâtonnier des avocats près la cour royale de Bastia

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Figarelli D.-L. de

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De l'ordonnance du 15 octobre 1836

sur le commerce, l'agriculture et l'industrie du centre de la France

Rabusson Lamothe Auguste

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Audience du 31 juillet 1865

Dufaure Jules

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