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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Plaidoyer pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, cu...

prévenu d'outrages à la pudeur
Isambert François-André
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Titre de la fondation de l'hôpital de Saint-Antoine de Reims...

Hôpital Saint-Antoine
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Lettres patentes du Roy en forme d'Edict touchant le don fai...

Chartres et Comté de Blois à monseigneur son frère unique en tiltre d'apanage
Louis XIII
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11.00 €

Couple et famille

Etude comparative des systèmes juridiques français et marocain
Sfendla Dyaâ
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46.00 €

Mémoire pour le chevalier de Soupire, lieutenant général des...

au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lherminier, Lambon de, Clément. Rédacteur
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Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteu...

tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem
Mallet, La Ville de, Trianon J.-T.. Rédacteur
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10.90 €

Recueil des points du procès pour madame la duchesse de Boui...

Rigault Nicolas
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Mémoire à consulter. Droits d'usage, pâturage, herbe, bois-m...

Langlois Louis
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10.90 €

Acte public pour la licence

Delquié Edmond
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