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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Ordonnance, portant règlement sur l'administration de tous l...

Louis XVI
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Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie

Secrétariat d'Etat à la guerre
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Reponse au memoire instructif du Pere J.-B. Girard, jesuite ...

Chaudon
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Précis pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptis...

Belloumeau
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Lettres-patentes du Roi du 27 juin 1790, sur le décret de l'...

Louis XVI
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Les impôts sur le patrimoine de 1789 à nos jours

Histoire et politiques fiscales
Lignereux Bastien
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Réplique à un écrit intitulé Mémoire justificatif des sujets...

La Ferté
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Affaire Lavocat et de Boullenois. Procès d'un député contre ...

Favre Jules, Cour d'assises
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Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie

Secrétariat d'Etat à la guerre
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