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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Resolutions de plusieurs cas importans pour la morale et pou...

par un grand nombre de docteurs en theologie de la Faculté de Paris
Patu Charles, Bréda Antoine
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De l'influence du christianisme sur le droit pénal des Romai...

Assises scientifiques, Dunkerque, 3 août 1861
Queux de Saint-Hilaire Marquis de
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qui font partie de la manufacture de la ville d'Amiens
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Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers ...

Charles IX, Louis XIV
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Nouveau cercle. Statuts

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De l'usurpation des titres commerciaux

Mangin Arthur
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Aux commissaires nommez par Sa Majesté pour l'exécution de l...

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Mémoire pour les religieuses de l'abbaye royale de Sainte-Co...

contre A.-F. Mansse, sieur de Roquebrune et son curateur, appellants, et R. Baude, intimé
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Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens ...

dans les camps qui s'assembleront courant 1754
Secrétariat d'Etat à la guerre
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