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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opéra...

Bernard Sylvain
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Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpita...

et ceux de charité au compte de sa majesté
Louis XVI
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Le particularisme du droit commercial maritime

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Traicté des substitutions, proposé par espèces, interrogats ...

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Code des cabaretiers, limonadiers et aubergistes, leurs devo...

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Recherches sur les droits successifs des enfants naturels

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