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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Thèse de doctorat. Droit français. Du Payement avec subrogat...

Droit romain. Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Faculté de Paris, 10 juillet 1872
Bosquet Clovis
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Code-manuel, à l'usage des notaires de l'arrondissement d'Am...

Dournel
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Procez civil et criminel. Methodique liaison du droict et de...

et criminelle
Le Brun de La Rochette Claude
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Instruction judiciaire contre Ayot, Bruny fils aîné, Chanel,...

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Nouvelles constitutions de l'empereur Léon Auguste, ayant po...

Traduit du grec en latin,du latin en français
Léon VI
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Revue du droit public et de la science politique en France e...

Collectif
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Le climat et le droit des obligations

Stevignon Anne
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Mémoire pour Louis-René-Édouard de Rohan, cardinal, évêque d...

contre le procureur général, en présence de la dame de La Motte, ou sieur de Villette
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L'administration fiduciaire

Contribution à l'étude de la fiducie
Gouret Camille
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