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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Loi militaire de l'empire d'Allemagne

Dubois Georges, Allemagne
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Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habi...

et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx
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Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la ...

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De la diffamation envers les morts

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Le droit canon et le droit naturel dans l'affaire Mortara

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27e anniversaire de l'abolition de l'esclavage, compte rendu

Banquet commémoratif, Paris, 5 mai 1875
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Libre discours et veritable jugement, sur l'heredité des off...

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