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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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L'ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les pr...

Par un avocat au Parlement
Champlair
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Traité pratique de la teinture, l'impression sur étoffes et ...

Procédés pour l'impression, blanchiment, apprêt des étoffes, fabrication des produits chimiques
Vinant Michel de
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Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, ...

Pour les Etats de Provence contre ceux du Languedoc
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La Loi sur la chasse, expliquée à l'aide de la jurisprudence...

Dufour Gustave
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Traité sur la manière de liquider les droits d'enregistremen...

par l'ouverture des successions ou Traité des mutations par décèpour les droits d'enregistrement
Couillard-Vallée
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Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...

concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1734-30 septembre 1735
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Résumé général pour le comte de Morangiés

Linguet
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Traité des contrats aleatoires, selon les regles tant du for...

Pothier Robert-Joseph
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Traicté de la garantie des rentes. 3e édition

Loyseau Charles
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