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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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La Régie et le commerce des boissons, contentieux, droits et...

Code annoté des lois et de la jurisprudence concernant les marchands en gros et les débitants
Turpin Henry
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46.50 €

Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infan...

Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Louis XVI
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25.50 €

Nouveaux reglemens accordez aux directeurs, corps et communa...

des arts de peinture, sculpture, gravure, dorure, marbrerie sur toutes sortes de papiers, toiles
Louis XV
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13.90 €

Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le...

en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français
Dubois Ernest
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25.50 €

Thèse de doctorat. Du droit d'association en matière religie...

Gide Charles
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28.00 €

Traité pratique des fonctions de procureur du roi. Tome 2

suivi d'une discussion sur la question de duel
Molènes Alexandre de
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33.00 €

Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'en...

Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre
Rousset Alphonse, Michaux Alexandre, Garnier A.
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26.00 €

Recueil de jurisprudence féodale, à l'usage de la Provence e...

Ventre Louis
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Art et fiscalité - droit fiscal de l'art

Droit fiscal de l'art
Chambaud Véronique
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