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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Abrégé méthodique du droit romain, conféré avec le droit fra...

Lisleferme Pierre-Romain-Nicolas de
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Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire

Lanoë Adolphe
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Traité entre le roy et S. A. R. le duc de Lorraine. Paris, 2...

Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
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Serments prêtés à Strasbourg en 842 par Charles-le-Chauve, L...

et leurs armées respectives
Mourcin Joseph de
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Traité général des droits d'aides. Partie 2

Lefebvre de La Bellande
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Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment R...

Louis XVI
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Traité élémentaire du contentieux administratif, compétence,...

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Recueil des sentences, rendues au définitif par le tribunal ...

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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistr...

des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4
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