Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes

Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipeme...

Louis XVI, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €
Image de Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslect...

Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 aoùst 1624
Louis XIII, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale pour la constitution civile du clergé

Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale...

et la fixation de son traitement
Louis XVI, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €
Image de Traité entre le Roy, l'Empereur, et le Roy de la Grande-Bretagne, pour la pacification de l'Europe

Traité entre le Roy, l'Empereur, et le Roy de la Grande-Bret...

Londres, 2 août 1718
Lanoë Adolphe, Savoie, Pays-Bas
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un parfait notaire. Tome 1

La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un par...

Ferrière Claude-Joseph de, Ferrière Claude de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
39,40 €
Image de Le spéculatif ou Dissertation sur la liberté du commerce des grains

Le spéculatif ou Dissertation sur la liberté du commerce des...

Saint-Mars De
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Image de Code du droit maritime international tel qu'il existe chez les nations en temps de paix

Code du droit maritime international tel qu'il existe chez l...

et en temps de guerre des temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique. Tome 2
Weiss Siegfried
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
25,50 €
Image de Recueil des ordonnances du roy concernant le service de l'artillerie

Recueil des ordonnances du roy concernant le service de l'ar...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €
Image de Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes

Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant supp...

et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €