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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Mémoire pour les religieuses de l'abbaye royale de Sainte-Co...
contre A.-F. Mansse, sieur de Roquebrune et son curateur, appellants, et R. Baude, intimé
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Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens ...
dans les camps qui s'assembleront courant 1754
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dans les camps qui s'assembleront courant 1753
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Licence de droit civil français. De la prescription et du te...
Procédure civile. De l'emprisonnement pour dettes. Faculté de droit de Strasbourg
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Loi militaire de l'empire d'Allemagne
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Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habi...
et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx
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Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la ...
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Ordonnance du 8 mars 1687 de Louis XIV, sur le fait des cinq...
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Mémoire instructif, pour messire François Cadiere, prêtre de...
appelant du decret d'assigné contre lui rendu le 23 fevrier
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