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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire

Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur ...

Exposé

Bressolles Gustave

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11,90 €

Image de Thèse de doctorat. Des différents effets que produisent les conventions eu égard à la nature

Thèse de doctorat. Des différents effets que produisent les ...

ou à la pluralité de leur objet et à la pluralité des personnes. Faculté de droit de Toulouse

Delquié Edmond

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

12,90 €

Image de Dissertation pour le doctorat. De la solidarité. Faculté de droit de Toulouse

Dissertation pour le doctorat. De la solidarité. Faculté de ...

Compans B.

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

12,90 €

Image de Democratic and Electronic Changes in Local Public Action in Europe: REvolution or E-volution?

Democratic and Electronic Changes in Local Public Action in ...

Changements démocratiques et électroniques dans l'action publique locale en Europe : REvolution ou E-volution ?

Guérard Stéphane, Tudor Antoniu, Kingwesi Mfakolo Brice, Noupadia Nathalie, Dreyfus Magali, Doucy Marig

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

45,00 €

Image de Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...

concernant les fermes royales unies

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,50 €

Image de Recueil des factums de la demoiselle Catherine Cadiere, du Pere Jean-Baptiste Girard Lesuite

Recueil des factums de la demoiselle Catherine Cadiere, du P...

du Pere Estienne-Thomas Cadiere, de messire François Cadiere et du Pere Nicolas de Saint-Joseph

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,50 €

Image de Factum pour dame Anne Le Gouche, épouse de messire André Rolland, Maistre Jean Tardivy, demandeurs

Factum pour dame Anne Le Gouche, épouse de messire André Rol...

en cassation d'un arrêt rendu au parlement de Provence, le 14 juillet 1706 contre Pierre Mege

Baizé

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11,50 €

Image de Mémoire pour le Maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Joseph Imperiali Lescaro

Mémoire pour le Maréchal duc de Richelieu, pair de France, c...

se disant député du magistrat des conservateurs de la marine à Gênes

Tronchet François-Denis

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11,90 €

Image de Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Ca...

contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés

Treilhard Jean-Baptiste

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,90 €