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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France
contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
De la justice et du droit. Explication de la définition trad...
suivie d'une étude sur la distinction du jus naturale et du jus gentium
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
Pieces et memoire touchant l'abbaye de Jouarre
Pour M. J. Benigne Bossuet, evesque de Meaux, contre reverende H. de Lorraine abbesse de Joûarre
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16,50 €
Response pour dame Jeanne de Guenegaud, prieure du prieuré d...
de l'Hostel-Dieu de Pontoise, ordre de Saint Augustin, de la fondation de Saint Louïs
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16,50 €
Cours de Code Napoléon. Sommaire du cours de 3e année
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16,50 €
Recueil de divers arrêts et jugemens rendus en différens tri...
sur plusieurs questions décidées en faveur des seigneurs féodaux de cette province
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16,50 €
Mémoire servant de réponse pour Me Jean-François Hennequin, ...
demandeur, héritier en la succession de feu le sieur François-Dominique de Bourgongne, son ayeul
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Conseil sur la question d'un enfant pubère ou impubère, ayan...
doit faire profession de la vie monastique contre l'expresse volonté de son père ou de sa mère
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16,50 €
Le prospectus dans les sociétés anglaises par actions, étude...
et de jurisprudence
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16,50 €