Filter by price
Filter by attributes
Droit général
Tarif des douanes du Brésil, tableau des évaluations fixées ...
Availability Available from publisher
9.50 €
Ordonnance du roi du 2 mars 1775, concernant les gardes du p...
Availability Available from publisher
9.50 €
Guide des écoles primaires
ou Lois, réglemens et instructions concernant les écoles primaires. 3e édition
Availability Available from publisher
16.50 €
De la juridiction des consuls de France à l'étranger
et des devoirs et obligations qu'ont à remplir ces fonctionnaires
Availability Available from publisher
27.00 €
Traité élémentaire d'enregistrement et de timbre
augmenté de notions sur la législation, les pouvoirs publics, les services finaciers
Availability Available from publisher
33.40 €
Declaration du roy du 9 avril 1720, concernant les nouvelles...
Avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que sa Majesté veut et entend estre establis
Availability Available from publisher
9.50 €
Les Reglemens des manufactures et teintures des etoffes qui ...
Avec les arrests du Conseil rendus pour l'execution desdits reglemens
Availability Available from publisher
20.50 €
Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du ...
concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne
Availability Available from publisher
9.50 €
Ordonnance du roy du 1er décembre 1747, portant règlement po...
de Sa Majesté pendant l'hiver
Availability Available from publisher
16.00 €