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Ordonnance du roy du 1er novembre 1742

portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
Louis XV
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Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...

concernant les fermes royales unies
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Arrêté ministériel du 1er juillet 1901, règlement d'administration publique du 16 août 1901
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