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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Réponse de mademoiselle de Monnier, à monsieur de Monnier, s...

Rousselet, Loiseau de Mauléon Alexandre-Jérôme, Monnier Jeanne-Antoinette-Gabrielle de
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Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le...

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Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie

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Reponse au memoire instructif du Pere J.-B. Girard, jesuite ...

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Précis pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptis...

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Les impôts sur le patrimoine de 1789 à nos jours

Histoire et politiques fiscales
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