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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Arrests portant diminution, décharge et exemption, de droits...
et des provinces où les aydes n'ont cours, sur les marchandises, denrées, manufactures y specifiées
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Déchiffrer les comptes d'un organisme d'assurance
Comptes sociaux - Bilan économique Solvabilité 2 - Consolidation NF et IFRS
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Les Femmes qui tuent et les Femmes qui votent
un texte peu connu d'Alexandre Dumas où il réclame l'accession des femmes au droit de vote et à la vie politique
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La Cybersécurité
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Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, cons...
et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 1
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Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de...
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Thèse de doctorat. De conditionibus impossibilibus, droit ro...
Conditions physiquement ou moralement impossibles, droit français. Faculté de Rennes, 30 juin 1854
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Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneur...
les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places
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Rapport sur la fondation d'Aubigny
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