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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Recueil des consultations rendues par plusieurs jurisconsult...
qui résultent d'un prétendu contrat de mariage, entre Charles Dhont et Isabelle Claesman
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Ordonnances des mois de may et juin 1680, de Louis XIV, roy ...
sur le fait des gabelles et des aydes
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Factum, pour madame la comtesse de Saint Geran
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Mémoire sur une question d'adultere, de séduction et de diff...
contre la dame Kornman, son épouse, le sieur Daudet de Jossan, le sieur Caron de Beaumarchais
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Du rapport à succession
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Observations sur les ordonnances de la marine
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Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France
contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés
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De la justice et du droit. Explication de la définition trad...
suivie d'une étude sur la distinction du jus naturale et du jus gentium
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Pieces et memoire touchant l'abbaye de Jouarre
Pour M. J. Benigne Bossuet, evesque de Meaux, contre reverende H. de Lorraine abbesse de Joûarre
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