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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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La sociologie criminelle

Ferri Enrico, Terrier Léon
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Commentaire sur la Loi des douze tables, dédié au roi

Bouchaud Mathieu-Antoine
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Édict du Roy Henry III de septembre 1587 sur la reduction de...

de sa gendarmerie
Henri III, Henri IV
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Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, let...

sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour
Louis XV
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Ordonnance du roi du 1er septembre 1752

pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine
Louis XV
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Observations sur le rapport du comité de constitution

concernant la nouvelle organisation de la France
Sieyès Emmanuel-Joseph, Assemblée nationale constituante
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Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité ...

Le Brun Denis, Augeard Mathieu, Brunet Jean-Louis
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Dictionnaire universel du droit civil français, ancien, inte...

Bourbon-Busset Gabriel de
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Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 ao...

concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie
Ministère de la guerre
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