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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Privilèges et hypothèques au Luxembourg

Koener Xavier, Mines Robert
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Histoire de la législation des travaux publics

Malapert Pierre-Antoine-Frédéric
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Maintien de l'Université de Paris est maintenue au droict de...

et les messagers par elle pourveus, au pouvoir de faire toutes fonctions de messagerie
Louis XIV
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Edict du Roy portant nouvelle fabrication d'espèces d'argent...

Louis XIII
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Lettres patentes du roy du 16 avril 1627, pour la révocation...

des charges de connestable et admiral de France
Louis XIII
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Conference des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. T...

avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests
Bornier Philippe, Louis XIV, Louis XV, Bourdot de Richebourg Charles Antoine
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Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art milita...

pour le soulagement de ses sujets
Louis XIII
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Edict du Roy du 30 janvier 1629, portant reglement pour le d...

estably par Sadite Majesté en Bretagne
Louis XIII
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Thèse de doctorat. De la Publicité en matière d'état et de c...

et à l'étranger. Faculté de droit de Dijon
Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique, Igonetti Henri
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