Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Organisation de l'État et action publique

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (Éd.1904)

L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits é...

par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Compte rendu des travaux du congrès ouvrier régional tenu à Reims les 20, 21 et 22 mai 1893

Compte rendu des travaux du congrès ouvrier régional tenu à ...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
21,50 €
Image de Concessions congolaises (Éd.1901)

Concessions congolaises (Éd.1901)

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Conférence de la rue Royale. Travaux de la conférence. Année 1-3 (Éd.1867)

Conférence de la rue Royale. Travaux de la conférence. Année...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
28,50 €
Image de De l'Expertise contradictoire et de la contre vérification en matière de réclamations (Éd.1876)

De l'Expertise contradictoire et de la contre vérification e...

sur contributions directes ou taxes assimilées
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Décret portant règlement d'administration publique (Éd.1891)

Décret portant règlement d'administration publique (Éd.1891)

de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme. 7 octobre 1890
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Département de la Loire-Inférieure. Service vicinal. Règlement sur le service des cantonniers (1897)

Département de la Loire-Inférieure. Service vicinal. Règleme...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Devoirs des maires en temps d'épidémie. Lois, décrets, arrêtés, instructions du conseil (Éd.1884)

Devoirs des maires en temps d'épidémie. Lois, décrets, arrêt...

, ordonnances du préfet de police, prescriptions, mesures préventives à prendre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
Image de Ecole militaire de l'artillerie et du génie. Règlement sur le service intérieur de l'Ecole (Éd.1906)

Ecole militaire de l'artillerie et du génie. Règlement sur l...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €