Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Dictionnaire général des lois pénales, disciplinaires et de police. Nouvelle édition

Dictionnaire général des lois pénales, disciplinaires et de ...

avec un supplément chronologique au courant du dernier état de la législation criminelle
Chabrol-Chaméane Ernest de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
14,90 €
Image de Ordonnance du ro du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry

Ordonnance du ro du 21 juillet 1775, pour donner une nouvell...

créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvel...

créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Ordonnance du roi du 6 mai 1755, sur l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 6 mai 1755, sur l'exercice de l'infante...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €
Image de Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S.M. pendant la campagne prochaine

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes d...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Notions usuelles de droit, actes sous seing privé, baux écrits et locations verbales

Notions usuelles de droit, actes sous seing privé, baux écri...

Groslambert
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
12,90 €
Image de Thèse de doctorat. De la Condition des mineurs devant la loi pénale

Thèse de doctorat. De la Condition des mineurs devant la loi...

Faculté de droit de l'Université de Bordeaux
Dusson Henri
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
25,00 €
Image de Le Dernier trône des Guelfes. La reine d'Angleterre et l'empereur d'Allemagne

Le Dernier trône des Guelfes. La reine d'Angleterre et l'emp...

Excursion dans le duché de Brunswick. Les Guelfes. Les droits du duc de Cumberland
Villecin Cel de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Édict du 14 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Édict du 14 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €