Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Coutume de Normandie. Tome 1

Coutume de Normandie. Tome 1

Pesnelle, Roupnel de Chenilly
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
32,00 €
Image de Théorie du Code pénal. Tome 2

Théorie du Code pénal. Tome 2

Chauveau Adolphe, Hélie Faustin, Mesnard Edmond, Villey Edmond
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
36,40 €
Image de Principes du droit naturel, discours d'ouverture

Principes du droit naturel, discours d'ouverture

Rentrée des Facultés de Bordeaux, 16 novembre 1860
Lefranc Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne

Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant ...

avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
47,00 €
Image de Traité de la contrefaçon et de sa poursuite en justice

Traité de la contrefaçon et de sa poursuite en justice

Blanc Etienne
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
35,40 €
Image de Essais de critique juridique

Essais de critique juridique

Arnault Ferdinand-Louis-Barthélemy
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
14,90 €
Image de Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838

relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance
Foucher Victor
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
36,00 €
Image de Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement

Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règle...

pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €