Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Droit général
De l'abus des droits
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l...
Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
A Nosseigneurs de parlement, en la Tournelle criminelle
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...
concernant les fermes royales unies
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...
concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Memoire pour justifier le droit de Son Altesse Serenissime M...
sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Statuts accordez par le Roy a la communauté des imprimeurs e...
Conférence, avec les anciennes ordonnances, arrests et reglemens
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Memoire pour l'Eglise cathédrale de Saint Omer, parties inte...
entre M. J. A. de Valbelle, évêque de Saint-Omer, et l'abbaye de Saint Bertin
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Dictionnaire des nouvelles lois, nouveaux impôts, décrets, a...
promulgués en France, 1870-1872. Avec des explications et des annotations
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €