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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Discours d'ouverture de conférence, Barreau de Paris

Desmarest Ernest, Ordre des avocats
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Mémoire pour C.-M. de Créquy, marquis de Créquy contre F.-L...

soi-disant comte de Créquy et contre les sieurs Le Jeune, ses freres
Créquy Charles-Marie, Treilhard Jean-Baptiste, Lambon de, Tronchet François-Denis
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10,90 €

Ordonnance du roi du 17 juillet 1777, concernant le régiment...

Louis XVI
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Arrest de la cour des monnoyes, concernant le reglement et o...

par les presidents, conseillers et gens du Roy, en l'exercice de leurs charges
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Dernier mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair d...

contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel et autres
Auberteuil d'
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Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste G...

Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé
Chaudon, Villeneuve d'Ansouis Théodore de, Cadière Catherine
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Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Comp...

Dupleix Joseph François
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Memoire pour M. le Duc de Nevers contre les Officiers du Bai...

Maignan
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Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Sou...

au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lambon de, Clément L., Lherminier
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