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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit...

Boitelle
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Thèse de doctorat. De la Novation. Faculté de droit de Paris...

Piarron-Demondésir Félix-Fernand-Octave
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Déposition du 27 juillet 1866, dans l'enquête ouverte sur le...

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Melon Alexandre Jean Baptiste
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Du droit de perpétuité de la propriété intellectuelle

Théorie de la propriété des écrivains, des artistes, des inventeurs et des fabricants
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Réflexions sur les principes de la justice

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