Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Observations d'un ancien magistrat

COLLECTIF
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €

Acte public. Droit civil. Enfans naturels. Droit commercial....

SIMOTTEL-P F A
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €

Mémoire à consulter et consultation pour les sieurs Rivalz d...

COLLECTIF
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Requête de conclusions civiles présentée au parlement contre...

COLLECTIF
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Acte public pour la licence. Des obligations à terme et des ...

CHAUFFOUR-L
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Les statuts d'Adalhard pour l'abbaye de Corbie, IXe-Xe siècl...

ADALHARD
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Mémoire justificatif pour J.-P.-F. Guillot, ex-pasteur de l'...

GUILLOT-J P F
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Ordonnance du roi du 22 juin 1755, sur l'exercice de la cava...

LOUIS XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Affaire Cattauï-Humbert, 9e chambre du tribunal correctionne...

ROBERT-H
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €