Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Précis pour le général Travot, condamné à mort

par le Conseil de guerre permanent de la 13e division militaire
Toullier Charles-Bonaventure-Marie, Coatpont Louis-Marie Le Bescond de, Bernard Louis-Rose-Désiré, Ameline, Lesueur Antoine
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 40...

dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun
Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Ordonnance concernant l'infanterie françoise et étrangère

Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Sur la production de MM. Le Jeune de Créquy, mémoire

Debonnières Alexandre-Jules-Benoît
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rappor...

Gurtler Jean
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Un épisode rétrospectif à propos de la découverte du phyllox...

Sahut Félix
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Consultation sur l'interprétation de l'article 419 du Code p...

relatif à la coalition de détenteurs d'une même marchandise
Dalloz Désiré, Dupin Philippe, Laborie, Pardessus Jean-Marie, Vatimesnil Henri de, Nicod F., Rives
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Procès du lieutenant-général Lefebvre-Desnouettes, commandan...

grand'croix de l'ordre de la Réunion, chevalier de Saint-Louis, contumax
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Les rocquentins de la cour

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €