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précédée de l'Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain
Ortolan Joseph-Louis-Elzéar
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Historique, son but et ses résultats, 1884-1909
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d'après les auteurs les plus accrédités sur les transports
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Pétition à la Convention nationale pour lui demander la réhabilitation de la mémoire de ce citoyen
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Annexe. Loi du 30 novembre 1892, décrets, arrêtés ministériels et circulaires s'y rattachant
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de la législation française. Considérations sur la nouvelle charte du 7 août 1830. 2e édition
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