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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Dernier mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair d...

contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel et autres
Auberteuil d'
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Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste G...

Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé
Chaudon, Villeneuve d'Ansouis Théodore de, Cadière Catherine
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Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Comp...

Dupleix Joseph François
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Memoire pour M. le Duc de Nevers contre les Officiers du Bai...

Maignan
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Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Sou...

au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lambon de, Clément L., Lherminier
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Code général des lois françaises

Supplément de 1864
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Mandrin et les contrebandiers à Autun, d'après des documents...

Fontenay Harold de
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Mémoire pour M. d'Oppinchnitz, femme du sieur G. Lejeune, of...

accusée de vol d'enfant, défenderesse et demanderesse, contre M. Richer, plaignant
Hubert
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De l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptib...

Kohn-Abrest Émile
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