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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Picture of Des légistes et de leur influence au XIIe et au XIIIe siècle, discours

Des légistes et de leur influence au XIIe et au XIIIe siècle...

Conférences de l'ordre des avocats, 20 novembre 1858

Ordre des avocats, Lefèvre François-Ernest

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12.90 €

Picture of Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales

Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogation...

Boucher de La Richarderie Gilles, Boucher René, Severt

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18.50 €

Picture of Aides du Plat-pays de l'élection de Paris de par le roi. Tarif des droits de gros

Aides du Plat-pays de l'élection de Paris de par le roi. Tar...

Augmentation, jauge, courtage des vins, boissons vendus en gros dans l'étendue du Plat-pays de Paris

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14.90 €

Picture of Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles

Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredi...

receveurs du taillon et aux greffiers anciens, alternatifs et triennaux des eslections de ce Royaume

Louis XIII

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9.50 €

Picture of Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 2

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tom...

Du Moulin Charles, Ricard Jean Marie, Chauvelin Toussaint, Chabrol Guillaume-Michel, Brodeau Julien

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46.00 €

Picture of Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistr...

des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 8

Lanoë Adolphe, Six, Plouvain Pierre-Antoine-Samuel-Joseph

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32.50 €

Picture of Ordonnance de la marine d'aoust 1681

Ordonnance de la marine d'aoust 1681

Commentée et conférée avec les anciennes ordonnances et le droit écrit

Louis XIV

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33.00 €

Picture of Observations sur le projet de révision du livre II du Code de commerce

Observations sur le projet de révision du livre II du Code d...

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11.00 €

Picture of le concubinage entre droit et non droit

le concubinage entre droit et non droit

Kessler Guillaume, Ben Hadj Yahia Sonia

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39.00 €