Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Organisation de l'État et action publique

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Décret du 15 janvier 1910, fonctionnement du corps du contrô...

Edition annotée et mise à jour au 15 juin 1920
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Décision ministérielle du 15 mai. Modifiant certains documen...

par chemins de fer. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1891, no 34
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Décision présidentielle du 29 juin 1878, modifiant les tarif...

sur les pensions de retraite des officiers. Extrait du Journal militaire officiel, 1er semestre 1878
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Règlement du 9 avril 1858, service intérieur de la gendarmer...

Instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €

Instruction du 6 décembre 1894, établissement des propositio...

dans l'arme de la cavalerie. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1894
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Instruction du 1er décembre 1916 mise à jour au 6 septembre ...

féminine dans les corps de troupe, dépôts et services
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Décret du 29 mars 1890, administration publique sur l'admini...

normales primaires, prestations en nature à concéder au personnel des écoles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Instruction du 30 juin 1920 pour l'application de la loi du ...

pour infirmites et du decret du 2 septembre 1919. Parie 2
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Règlement ministériel du 3 décembre 1889, constitution du ca...

d'administration du service des hôpitaux militaires
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €