Organisation de l'État et action publique

Modifié par délibération municipale en date des 8 juillet et 1er novembre 1921

Dispositions particulières aux troupes d'occupation du Maroc et à celles de l'armée du Levant

Une Instruction pratique pour donner la leçon sur le terrain. Ecole de l'escadron à pied

Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908

au ministère de la Justice, arrêtés 17 juil. et 25 nov. 1911, 2 déc. 1918, 24 janv., 22 fév. 1919