Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté

Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour...

pendant l'hiver
Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Traité des testaments, codicilles, donations à cause de mort

Traité des testaments, codicilles, donations à cause de mort

et autres dispositions de dernière volonté. Tome 3
Furgole Jean-Baptiste
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
32,50 €
Image de Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois d'un usage journalier

Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois...

non contenues dans les cinq codes, suivi du code forestier
Matter
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
39,40 €
Image de Règlement du Roi du 18 janvier 1774, concernant la maison de Madame la comtesse d'Artois

Règlement du Roi du 18 janvier 1774, concernant la maison de...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif

Collection générale des loix, proclamations, instructions, e...

Tome 4
Assemblée nationale constituante
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
47,00 €
Image de Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif

Collection générale des loix, proclamations, instructions, e...

Tome 4
Assemblée nationale constituante
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
29,50 €
Image de Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif

Collection générale des loix, proclamations, instructions, e...

Tome 6
Assemblée nationale constituante
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
42,50 €
Image de Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif

Collection générale des loix, proclamations, instructions, e...

Tome 2. Partie 1
Assemblée nationale constituante
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
35,00 €
Image de Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 j...

servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général
Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €