Traitement en cours...

Droit général

Voir comme Grille Liste

Trier par

Afficher par page

Image de Du statut personnel et des successions. Tome I. Du statut personnel

Du statut personnel et des successions. Tome I. Du statut pe...

Sautayra Édouard, Cherbonneau Eugène

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

28,00 €

Image de Declaration du Roy, sur son edict et reiglement general des monnoyes, du present mois de septembre

Declaration du Roy, sur son edict et reiglement general des ...

Henri IV

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

9,50 €

Image de Édict et règlement faict par le Roy sur le cours et prix des monnoyes, tant de France qu'estrangères

Édict et règlement faict par le Roy sur le cours et prix des...

Louis XIII

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,00 €

Image de Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande

Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimen...

qui sont à son service

Louis XV

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

9,50 €

Image de Essai sur la preuve par témoins

Essai sur la preuve par témoins

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

10,90 €

Image de Observations sur la méthode dans l'enseignement du droit en général, du droit romain en particulier

Observations sur la méthode dans l'enseignement du droit en ...

et sur les réformes adoptées en 1889

Appleton Charles

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,00 €

Image de Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques

Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur l...

et sur les poursuites en matière d'ordre, de saisie immobilière et de surenchère

Hervieu Louis-Eugène

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

33,40 €

Image de Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveu...

grenier à sel de ce Royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires

Louis XIII

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

9,50 €

Image de Édict du roy du 30 juillet 1633, portant augmentation des seize sols sur chacun minot de sel

Édict du roy du 30 juillet 1633, portant augmentation des se...

Louis XIII

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

9,50 €