Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Instruction du 8 août 1771, expédiée aux inspecteurs généraux du Corps royal de l'artillerie

Instruction du 8 août 1771, expédiée aux inspecteurs générau...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux

Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés d...

sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 2
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
24,00 €
Image de Explication du Code civil. Tome 1

Explication du Code civil. Tome 1

d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat
Bousquet André-Romain
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
37,90 €
Image de Ordonnance, concernant les milices

Ordonnance, concernant les milices

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €
Image de Coutumes du Boulonnois, conférées avec les coutumes de Paris, d'Artois, de Ponthieu

Coutumes du Boulonnois, conférées avec les coutumes de Paris...

d'Amiens et de Montreuil. Tome 2
Le Camus d Houlouve Bertrand Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
32,50 €
Image de Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des ent...

pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté
Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
29,00 €
Image de Traité et formulaire des sociétés à responsabilité limitée. 3e édition

Traité et formulaire des sociétés à responsabilité limitée. ...

Auger Bernard
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
19,50 €
Image de Instruction administrative

Instruction administrative

Compagnie d'assurances sur la vie L'Equitable des Etats-Unis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
Image de Édit accordant une augmentation de droits de deux sols aux jurés courtiers de vins de Paris

Édit accordant une augmentation de droits de deux sols aux j...

Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €