Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux

Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifi...

qui ne sont frontières et importantes au Royaume
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Le Code civil, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs de ses

Le Code civil, accompagné du texte annoté des lois qui ont a...

dispositions et de l'indication de ses articles corrélatifs
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,50 €
Image de Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanterie françoise

Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanter...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €
Image de Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous s...

d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Règlement concernant la composition des effectifs des bâtiments à vapeur et à voiles de tous rangs

Règlement concernant la composition des effectifs des bâtime...

Rigault de Genouilly Charles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
29,50 €
Image de Edict du 4 mars 1632, portant attribution en heredité aux trois receveurs collecteurs des droicts

Edict du 4 mars 1632, portant attribution en heredité aux tr...

alienez sur les tailles, de pareil droict, qu'aux receveurs desdites tailles
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Oeuvres diverses. Plaidoyers, harangues, lettres et vies de quelques-uns de ses amis. 3e édition

Oeuvres diverses. Plaidoyers, harangues, lettres et vies de ...

augmentée de plusieurs plaidoyers, de remarques sur la langue française
Patru Olivier
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
42,00 €
Image de Projet de Code civil pour l'Empire du Japon, accompagné d'un commentaire. Tome 2

Projet de Code civil pour l'Empire du Japon, accompagné d'un...

Boissonade Gustave
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
49,50 €
Image de Du duel et de sa législation, mémoire. Académie de Châlons-sur-Marne, 1er septembre 1838

Du duel et de sa législation, mémoire. Académie de Châlons-s...

Jolly Jules
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €