Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Édict du roy du 24 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Édict du roy du 24 mars 1626, sur le faict des duels et renc...

Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Du célibat et du divorce, discours. Académie d'Arras, 1787

Du célibat et du divorce, discours. Académie d'Arras, 1787

Legay Louis-Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfans

Traité de la révocation des donations par la naissance ou su...

La Rouvière Arnaud de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
12,90 €
Image de OEuvres. Tome 6

OEuvres. Tome 6

Linguet Simon-Nicolas-Henri
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
24,50 €
Image de Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil

Recueil complet des discours prononcés lors de la présentati...

par les divers orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat. Tome II. Discussion
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
43,00 €
Image de Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de terre

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonnie...

de Sa Majesté Très-Chrétienne et de Sa Majesté Britannique
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Loi sur la garde nationale

Loi sur la garde nationale

Prévost Ferdinand, Genret P
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux

Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices...

de l'extrordinaire des guerres, de la cavalerie legere, des camps et armées, des vivres
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs

Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Gé...

et de mineurs
Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €