Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 8. Des personnes

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 8. Des per...

Baudry-Lacantinerie Gabriel, Houques-Fourcade Maurice
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
44,00 €
Image de Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume

Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie...

Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce des negocians en gros et en détail

Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce d...

Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Règlement du 22 décembre 1775, établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille

Règlement du 22 décembre 1775, établir dans les hôpitaux mil...

Secrétariat d'Etat à la guerre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Essai sur le travail des greffes

Essai sur le travail des greffes

Perrin Jean-Baptiste
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
40,50 €
Image de Décret du 30 novembre 1857, sur la comptabilité des matières

Décret du 30 novembre 1857, sur la comptabilité des matières

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
Image de Ordonnance du roy du 1er novembre 1743, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 1er novembre 1743, portant règlement po...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Image de Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur le service de l'infanterie en campagne

Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur ...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
Image de Commentaires sur les lois anglaises. Tome 5

Commentaires sur les lois anglaises. Tome 5

Blackstone William, Chompré Nicolas-Maurice, Christian Edward
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
33,00 €