Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de La citoyenneté au temps de l'«intégration civique» : regards croisés France/Canada

La citoyenneté au temps de l'«intégration civique» : regards...

Collectif
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
22,00 €
Image de Corps et religions

Corps et religions

Panorama international
Feuillet-Liger Brigitte, Rissel Aurélien
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
30,00 €
Image de Addition au Mémoire du 4 novembre 1788 , en reclamation des États du duché de Bar

Addition au Mémoire du 4 novembre 1788 , en reclamation des ...

laquelle est justificative des faits énoncés ez mémoires, et lettres présentés à Sa Majesté
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Grandeurs et vicissitudes de la justice restaurative en France

Grandeurs et vicissitudes de la justice restaurative en Fran...

Cario Robert
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Mémoire justificatif pour Joseph Berthelot, ci-devant capitaine d'infanterie

Mémoire justificatif pour Joseph Berthelot, ci-devant capita...

habitant le quartier de Sainte-Anne, dans l'île de la Guadeloupe
Berthelot Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de La plainte de monsieur le marquis de La Vieuville sur son emprisonnement

La plainte de monsieur le marquis de La Vieuville sur son em...

La Vieuville Charles de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Du chef de l'État et de l'hérédité du pouvoir

Du chef de l'État et de l'hérédité du pouvoir

Jullian Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le servic...

tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Édict du roy portant suppression d'offices de finance et reglement sur les tailles, mars 1667

Édict du roy portant suppression d'offices de finance et reg...

Registré à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aydes le 20 avril audit an
Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €