Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du Lude, touchant la cause de Saint Geran

Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du ...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €
Image de Application de la loi des compensations à la Révolution de 1789, à la Restauration de 1814

Application de la loi des compensations à la Révolution de 1...

et à la Révolution de 1830
Azaïs Hyacinthe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €
Image de Observations sur les actes sous seing privé, devant l'application de la loi du 23 mars 1855

Observations sur les actes sous seing privé, devant l'applic...

sur la transcription
Grisey Constant
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €
Image de Mémoire pour la dame Hatte contre mesdames de Vauvray et de Vieuxmaisons, ses filles

Mémoire pour la dame Hatte contre mesdames de Vauvray et de ...

en présence du sieur Hatte, son fils
Thévenot d'Essaule
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €
Image de Les coutumes de la baronnie, chatellenie de Chasteauneuf en Thimerays

Les coutumes de la baronnie, chatellenie de Chasteauneuf en ...

Revues et corrigées de nouveau, avec des annotations
Du Moulin Charles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €
Image de Reponse des Suisses

Reponse des Suisses

au Memoire pour un reglement, au sujet des privileges dont les Suisses doivent joüir en France
Segonzac de Séricourt
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €
Image de Enquêtes de Madame Crouan

Enquêtes de Madame Crouan

Colombel evariste, Waldeck-Rousseau René, Gouin Benjamin, Reneaume Octave
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Image de Abrégé des moyens par lesquels Charles second duc de Mantoüe et de Montferrat

Abrégé des moyens par lesquels Charles second duc de Mantoüe...

doit estre maintenu en la possession des estats et biens du feu serenissime duc Charles I
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Image de Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Secrétariat d'Etat à la guerre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €