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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Arrêt de la cour de parlement, les chambres assemblées, les ...

au Châtelet de Paris qu'en la cour
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17,50 €

La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien s...

sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Auzias Th.
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De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit...

Boitelle
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Thèse de doctorat. De la Novation. Faculté de droit de Paris...

Piarron-Demondésir Félix-Fernand-Octave
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Déposition du 27 juillet 1866, dans l'enquête ouverte sur le...

Thiers Adolphe
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Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négoci...

servant de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
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De la tradition en droit romain et dans l'ancien droit

et de la transcription en matière hypothécaire
Branet M.-J.
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De l'idée de solidarité entre co-débiteurs, étude historique...

Melon Alexandre Jean Baptiste
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Du droit de perpétuité de la propriété intellectuelle

Théorie de la propriété des écrivains, des artistes, des inventeurs et des fabricants
Breulier Adolphe
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